Questions fréquentes

1) Pourquoi un local professionnel est obligatoire en exercice libéral ?

L’infirmier libéral (IDEL) a l'obligation de disposer d’un local professionnel aux normes, c'est-à-dire d'installations adaptées et de moyens techniques suffisants pour assurer l'accueil, la bonne exécution des soins et la sécurité des patients.

L'Ordre des Infirmiers nous rappelle que : "Le cabinet doit exister matériellement : le patient doit pouvoir ainsi, en fonction de ses besoins réels, faire effectuer des soins au cabinet aux heures de permanence prévues, ou bien à son domicile."

2) Quelles pratiques de l'activité libérale liées au local professionnel sont répréhensibles par l'Ordre des Infirmiers ?

Le fait de pratiquer son activité professionnelle dans un local mis de temps à autre à sa disposition par un autre professionnel s’apparente à un exercice forain et est interdit, conformément à l’article R. 4312-36 du Code de la Santé Publique.

De plus, selon l'Art. R. 4312-77, du Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers - "Il est interdit à un infirmier d'exercer sa profession dans un local commercial et dans tout local où sont mis en vente des médicaments ou des appareils ou produits ayant un rapport avec son activité professionnelle".

Sont également considérés comme cabinets fictifs :

Les sociétés de domiciliation

Une plaque professionnelle seule apposée à l'entrée d'un local ne servant pas à l'usage professionnel

1) Qu'est-ce qu'un local professionnel aux normes ?

Selon l'Article 33 des Règles Professionnelles des infirmières, un cabinet de soins doit remplir les critères d'aménagement suivants :

être accessible par tous
avoir une plaque professionnelle
il doit exister matériellement et ne pas être fictif
disposer d'un point d'eau
disposer du matériel de base pour les soins
élimination des déchets de soins et traçabilité.
ne pas être partagé avec une activité commerciale
le secret médical doit être respecté
une salle d'attente doit être mise à disposition du public
les tarifs des soins les plus courants doivent être affichés
un secrétariat peut être partagé

L'infirmier libéral (IDEL) pourra voir son cabinet de soins controlé par la CPAM et la DDASS sur la base de ces critères.

4) Qu'est-ce-qu'une zone géographique sur-dotée et sous-dotée ?

Une zone sous dotée est un périmètre qui est déficitaire en nombre de soignants par rapport au nombre d'habitants. En cas d'installation en exercice libéral dans une zone « très sous-dotée » en infirmiers libéraux, le contrat incitatif infirmier vous permet : de percevoir une aide forfaitaire annuelle ; et de bénéficier d'une prise en charge de vos cotisations sociales dues au titre des allocations familiales. Le but est de maintenir l'exercice libéral.

Une zone sur dotée est, a contrario, un territoire sur lequel il y a trop de professionnels de santé présents. Si vous souhaitez cependant vous y installer, la CPAM examinera votre demande en prenant en compte les cessations d'activités d'infirmiers conventionnés.

Paris intra-muros ne fait pas partie ni d'une zone sous dotée, ni d'une zone sur-dotée. Il n'y a donc pas de contraintes à l'installation.

5) Dois-je assurer mon cabinet de soins si je le sous-loue ?

Chaque bail de location est différent. Référez-vous à ce qui est précisé dans le votre.

6) Comment résilier mon bail actuel avant de rejoindre Mon cabinet infirmier ?

Le locataire peut donner congé par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

Le préavis est généralement de 6 mois, mais il peut être plus court ou plus long. Référez-vous à votre contrat de bail.

7) Puis-je organiser un évènement professionnel dans le cabinet de soins ?

Le local professionnel peut etre mis à disposition des collaborateurs pour l'organisation de réunions et de formations interprofessionnelles dès lors qu'il n'entrave pas la continuité des soins ni les principes fondamentaux de sécurité des patients.

B. Les soins à domicile

1) Quels types de soins puis-je prodiguer à domicile ?

Les soins à domicile sont variés et allient soins relationnels et techniques.

Les soins les plus courants sont :

prélèvements capillaire, surveillance et administration d'insuline
vaccins
pansements simples et complexes
prises de sang
poses et surveillance de perfusion
perfusions sur PAC
aide à la toilette/habillage

2) Quels sont les soins qui ne se pratiquent pas à domicile ?

Certains soins sont réservés aux services de HAD comme les pansements par V.A.C Therapy, les soins palliatifs lourds.

Certains soins ne se pratique pas à domicile, on peut citer l'exemple des injections intraveineuses à base de fer...

N'oublions pas que toute demande de soin doit etre précédée d'une prescription médicale.

3) Dans quels départements puis-je délivrer des soins à domicile ?

Vous devez pratiquez la majorité de vos soins dans le département auquel vous êtes rattaché.

4) Puis-je choisir le quartier où je souhaite délivrer des soins ?

L'infirmier libéral (IDEL) est libre de choisir le quartier dans lequel il souhaite prodiguer ses soins. La sectorisation des soins est vivement conseillée afin d'optimiser la tournée.

5) Comment suis-je approvisionné en fournitures médicales ?

Le matériel médical est mis à disposition des infirmiers du regroupement au cabinet.

C. Premiers pas en activité libérale

1) De quels matériel médical et fournitures ai-je besoin pour prodiguer mes premiers soins ?

Pour démarrer dans les meilleures conditions, Mon cabinet infirmier vous équipe du matériel et des fournitures médicales :

1 boite de gants non stérile
Tampon alcoolisés
Serum physiologique
Compresses stériles et non stériles
Steristrip
Manugel
Bistouris jetables
1 paire de ciseau
1 pince kocher
Tensiomètre électronique bras
Oxymètre de pouls
Seringue 5cc, 10cc
Aiguilles 21G, 25G et trocart
Tabliers plastiques
1 garot
1 sparadrap
Lecteur à glycémie
Pansements : hydrocolloide / hydrocellulaire
Ordonnancier
Récupérateur d’aiguille de poche
Tubes de prélèvements
Kit de prélèvements sanguins / urinaire / bactériologique

Nous vous recommandons l'usage d'un sac à dos (plus ergonomique), ou d'une malette avec de multiples rangements.

2) Puis-je travailler avec des laboratoires d'analyses médicales ?

L'infirmier libéral (IDEL) peut travailler avec des laboratoires d'analyses médicales, dès lors qu'une convention sur les conditions de prélèvements est établie entre les deux parties.

3) Vers qui me tourner pour présenter mon cabinet à la création ?

À son installation, l'infirmier libéral (IDEL) peut se présenter aux professionnels de proximité comme les pharmaciens, médecins généralistes et spécialistes, éventuellement les paramédicaux kinésithérapeutes, orthophonistes...

Il peut également se rapprocher des différents réseaux de soins tels que les HAD, le réseau QUIETUDE...

Tout démarchage commercial est prohibé et la distribution de cartes de visites dans les boites aux lettres est passible de sanction disciplinaire.

4) À quels organismes m'adresser pour varier les soins prodigués ?

Pour varier les soins prodigués auprès de ses patients, l'infirmier libéral (IDEL) peut se tourner vers les réseaux de soins. Il peut être un relais pour assurer la continuité de soins. Travailler en collaboration avec les réseaux amène souvent à la prise en charge de patients nécessitant des soins plus complexes (par exemple, les soins palliatifs)

N'oubliez pas également les organismes de formation pour développer de nouvelles compétences techniques.

5) Quelles sont mes ressources sur le terrain ?

Les ressources pour l'infirmier libéral (IDEL) sont multiples :

des questions sur une prise en charge : le médecin traitant, le service hospitalier d'où il vient, le service HAD...
des questions sur un traitement : le médecin traitant ou service hospitalier d'origine, le laboratoire qui le distribue ou un pharmacien
des questions administratives : l'équipe de Mon Cabinet Infirmier, votre cabinet comptable, votre assureur
des questions sur des problématiques d'ordre relationnel, des conseils au quotidien : l'équipe de Mon Cabinet Infirmier, l'équipe de soin autour du patient

6) Comment m’aidez-vous à me faire connaître ?

Mon Cabinet Infirmier s'appuie sur un réseau de professionnels médicaux du quartier (pharmaciens, laboratoires d'analyses, médecins généralistes...), et des réseaux de soins présents à Paris.

7) Quand me sont remises mes premières feuilles de soins ?

Vos premières feuilles de soins vous sont délivrées par la CPAM après étude de votre dossier et sur validation de vos expériences professionnelles (nombre d'heures effectuées dans les services éligibles).

1) Qu'est ce que l'activité de forain dans l'exercice d'infirmier libéral ?

Conformément à l’article R. 4312-36 du Code de la Santé Publique, « l’exercice forain de la profession d’infirmier ou d’infirmière est interdit. ». L’infirmier libéral (IDEL) a l'obligation de disposer d’un local professionnel.

Le fait de pratiquer son activité professionnelle dans un local mis de temps à autre à sa disposition par un autre professionnel s’apparente à un exercice forain et est donc interdit.

2) Qu'est-ce qu'un remplaçant ?

L'infirmier doit avoir exercé 18 mois ou 2400 heures en structures de soins pour prétendre au statut de remplaçant.

Il n'a pas de feuille de soins à son nom, ni de carte CPS (il peut en faire la demande à l'ARS). Le remplaçant perçoit une rétrocession du titulaire. Il a l'obligation d'établir un contrat pour un travail de plus de 24h ou s'il est répété.

L'infirmier remplaçant a les mêmes obligations administratives, comptables et fiscales que l'infirmier remplacé. Il doit souscrire à une RCP. Il n'y a pas de lien de subordination entre remplacé et remplaçant.

3) Qu'est-ce qu'un collaborateur ?

L'infirmier doit avoir exercé 24 mois en structures de soins ou 3200 heures pour prétendre au statut de collaborateur. Il possède ses feuilles de soin et sa carte CPS. Il encaisse les honoraires facturées et verse une redevance au titulaire. Un contrat de collaboration doit être établi.

4) Qu'est-ce qu'un associé ?

Le statut d'associé se distingue du statut de collaborateur par le fait qu'il ne verse pas de redevance au titulaire. Un contrat respectant l'indépendance professionnelle entre associés aura été établi. Il précise les modalités d'organisation, notamment le planning, les congés, la gestion des remplacements. L'association permet un partage des frais du cabinet.

5) Qu'est-ce qu'un cabinet de groupe ?

Au sein d'un cabinet de groupe, chaque infirmier libéral (IDEL) préserve son indépendance et son autonomie. Il ne peut y avoir aucun lien de subordination sous peine de requalifier le contrat en salariat. Or celui-ci est illégal.

Travailler dans un cabinet de groupe c'est permettre une meilleure organisation des tournées et assurer une qualité de soins tout en conciliant vie personnelle et vie professionnelle.

6) Ai-je l'obligation d'informer mon employeur si je souhaite compléter mes revenus d'une activité de remplaçant ?

Les salariés du public ont l'obligation d'informer leur employeur.

Si la loi n'oblige pas les salariés du privé à obtenir l'aurotisation de leur employeur, celle-ci sera exigée par les organismes de santé dans les démarches de changement de statut pour les salariés d'un établissements de santé privés d’intérêt collectif (ESPIC) - anciennement établissements privés participant au service public hospitalier (EPSPH).

Rentre dans la catégorie d'établissement de santé privé d’intérêt collectif (ESPIC),

les établissements de santé privés à but non lucratif (associations, mutuelles, fondations, congrégations)
les centres de lutte contre le cancer
les établissements à but lucratif (cliniques)

Les salariés du privé pourront se référer à leur contrat ou convention pour savoir s'ils sont dans l'un de ces cas de figure.

7) Quelles sont les conditions pour devenir infirmier libéral (IDEL) ?

Nombre minimum d'heures acquises pour devenir infirmier libéral (IDEL)

L'infirmier doit avoir exercé dans une équipe de soins généraux au sein d'un service organisé (SGSO) :

18 mois ou 2 400 heures sur les 6 dernières années, pour prétendre au statut de remplaçant
24 mois ou 3 200 heures sur les 6 dernières années, pour prétendre au statut de collaborateur
Établissements et structures de soins permettant de justifier de l'expérience requise pour les futurs infirmiers libéraux (IDEL)

Les services de soins qui permettent de justifier de l'expérience requise sont :

les services où l'infirmier a travaillé sous la responsabilité d'un médecin ou d'un infirmier cadre,
et/ou il a été amené à dispenser des soins infirmiers effectifs et diversifiés.

On peut citer :

Clinique ou hôpital
Centre hospitalier psychiatrique pour les DE
Centre de soins et établissement militaire
EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes)
Association de soins dans le cadre du maintien à domicile des personnes âgées (SSIAD)
Association de type « Médecins du Monde » ou « Médecins sans frontières »
Établissements et structures de soins qui ne permettent pas de justifier de l'expérience requise
Les laboratoires d'analyses médicales
Les centres de transfusion sanguine
Les centres de scanner
La médecine du travail
La médecine scolaire
Le travail en crèche
Les maisons de retraite non médicalisées
Les établissements médico-sociaux
Le travail d'infirmier conseil ou commercial

8) Est-il possible d’exercer dans deux départements différents ?

L'infirmier au statut mixte (salarié et libéral) peut tout à fait exercer ses deux activités dans deux départements différents.

L'infirmier libéral (IDEL) ne peut cependant prétendre qu'à une adresse professionnelle (sauf dérogation express de l'ARS).

9) Est-il possible de cumuler deux numéros ADELI ?

Concernant le département d’enregistrement : un enregistrement dans un seul département ! En effet, un professionnel ne peut pas être enregistré dans deux départements simultanément. Si vous exercez dans deux départements, vous devez effectuer un seul enregistrement : dans le département de votre activité principale. Si vous changez de département d'exercice, vous devez procéder à un nouvel enregistrement de votre diplôme d'État infirmier.

10) Y a-t-il un délai pour procéder à la radiation auprès de l’ARS hors 75 ?

Si vous changez de département d'exercice, vous devez procéder à un nouvel enregistrement de votre diplôme d'État infirmier. Autrement dit, avant de s'inscrire à l'ARS du 75 vous devez procéder à la radiation de l'ARS à laquelle vous étiez rattaché.

11) Suis-je limité dans le nombre d'heures travaillées en tant que remplaçant ?

La loi ne prévoit pas de limite dans le nombre d'heures effectuées. Cependant l'infirmier remplaçant ne peut remplacer que 2 infirmiers libéraux (IDELS) simultanément.

12) Puis-je travailler dans plusieurs cabinets en tant que remplaçant ?

L'infirmier remplaçant n'a pas d'adresse professionnelle. Ainsi, il peut exercer dans plusieurs cabinets sous réserve que le remplaçant intervienne en cas d’indisponibilité du remplacé (maladie, congés, maternité, formation…).

Cependant l'infirmier remplaçant ne peut remplacer que 2 infirmiers libéraux (IDELS) simultanément.

13) Est-il obligatoire d'être inscrit à l'Ordre des Infirmiers ?

Selon l'article L4311-15 du Code de la Santé Publique "nul ne peut exercer la profession d'infirmier s'il n'a pas satisfait à l'obligation prévue au premier alinéa et s'il n'est pas inscrit au tableau de l'ordre des infirmiers."

14) Ai-je l'obligation d'informer l'Ordre des Infirmiers pour devenir remplaçant ?

L'Ordre doit être avisé. Depuis le 28 novembre 2016, c'est lui qui délivre les autorisations de remplacement en lieu et place de l’ARS.

Si vous détenez une autorisation de remplacement délivrée avant le 28 novembre 2016 par l’ARS, elle reste valable jusqu’à son terme. Si en revanche vous souhaitez renouveler une autorisation, c’est désormais auprès de l’Ordre des Infirmiers qu’il faut s’adresser. Un formulaire est prévu à cet effet .

15) Quelle est la durée de validité de mon attestation de remplacement de l’Ordre des Infirmiers ?

Une autorisation de remplacement est d’une durée d’un an renouvelable. Pour demander le renouvellement, pensez à vous adresser à l’Ordre suffisamment à l’avance (2 mois idéalement) afin de garantir la continuité d’exercice. Informez votre Caisse d’Assurance Maladie de l’adresse du cabinet professionnel dans lequel vous allez effectuer votre remplacement. Communiquez-lui également votre numéro d’inscription à l’Ordre des infirmiers.

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Témoignages

Sévrine M. Membre depuis novembre 2021

Mon cabinet infirmier est une start up dans le coworking santé qui offre plusieurs alternatives aux infirmiers souhaitant se lancer en libéral sur Paris. Le cabinet offre plusieurs services tels que la facturation ou l' installation administrative au démarrage qui facilite la profession libérale. L'équipe est formidable pour sa disponibilité, l'écoute et l’organisation avec des organismes de formations. Le cabinet est bien situé autour de plusieurs pharmacies et centres médicaux, ce qui facilite le développement de la patientèle.

Leila B. Membre depuis septembre 2020:

J'ai intégré " Mon cabinet infirmier" en septembre 2020 et fait la rencontre de Laure Fraval, fondatrice à cette occasion. J'ai connu plusieurs cabinets, en binôme pendant 10 ans puis des cabinets de groupe. MCI est le seul cabinet de groupe qui n'ait pas été âpre au gain et où la bienveillance fut totale. Le choix de L'IDEL est respecté. Les tarifs n'y sont pas prohibitifs et les services plus (facturation, formations..) toujours au top ! C'est pourquoi je remercie très chaleureusement Laure pour ce cabinet de groupe atypique qui privilégie la qualité et le bien être du soignant à une course souvent abusive de l'argent par des gérants peu scrupuleux !

Frédérique R. Membre depuis aout 2020

Pour ma part, je suis chez Mon Cabinet Infirmier depuis 2 ans maintenant. Ce qui m’a décidé c’est que tout est pris en charge : le local, les services administratifs et le service de facturation, et toutes sortes de petits services qui m’ont beaucoup aidé à rester sereine et surtout d’éviter des erreurs. L’équipe de Mon Cabinet Infirmier prend aussi le temps de nous écouter. Je recommande vivement à tout(e) infirmièr(e) qui veut s’installer en libéral ou qui souhaite réduire ses charges de venir se renseigner auprès de Mon Cabinet Infirmier. C’est un vrai confort et un repos car nous ne sommes pas seuls.

Sophie D. Membre depuis septembre 2020

Avant de rencontrer Laure de Mon Cabinet Infirmier, j’étais déprimée, je ne savais pas par où commencer. Toutes mes démarches d’installation se sont faites comme une lettre à la poste. J’ai du temps pour moi, le service de facturation me permet de me libérer l’esprit, ça aère mes pensées. Pour résumé, j’apprécie, l’accueil; la convivialité qui règne au cabinet, l’espace adapté.. De bons services, des conseils au quotidien et un accompagnement pour les infirmiers et des invitations offertes à des formations régulières.

Aline D. : Membre depuis Juillet 2020

J’ai choisi MCI, parce que je ne voulais pas me prendre la tête, tout est clé en main, c’était parfait pour moi. Plus les choses sont faciles, plus j’aime. Ça aide pour toutes les démarches administratives etc.. Le local est:très propre, pas cher, bonne ambiance. Laura est au top, très réactive. Quand on débute c’est rassurant. Quand on a des questions, services très réactifs. Très adaptable en fonction des besoins de facturation ( à la semaine ou au mois). Je recommande MCI pour tout ça. On peut venir boire un thé, recevoir un bon accueil, avoir des personnes réactives et professionnelles. L’ambiance est cool avec les autres titulaires de patientèle.

Kadija E.: Membre depuis octobre 2020

J’ai choisi MCI pour la qualité du travail du cabinet, pour l’organisation, la régularité du travail, pour l’esprit humain et combatif. L’équipe est d’une grande écoute, les problématiques rencontrées sont toutes gérées facilement. Pour moi ça a été un énorme soulagement pour moi, j’avais plusieurs années de retard de facturation. Tout a été traité en un temps record. Rapport qualité très attractif. Les avantages au sein du cabinet : tout est géré la commande de matériel, les livraisons, la réception des courriers/colis. L’équipe a toujours une réponse à nos questions.Pas de frais annexes ( ménage, facture de téléphone ou autre..) Le service de facturation est rapide et efficace ça enlève une grosse épine du pied. Je recommande MCI pour toutes les raisons ci- dessus.

Brigitte B. - Accompagnement au changement de statut - Juin 2022

MCI m’a accompagné pour mon changement de statut vers le libéral. Merci pour l'authenticité de nos échanges et votre professionnalisme.

Florian L. Accompagnement au changement de statut - Novembre 2020

Avant de rencontrer MCI, les démarches pour mon installation dans l’Essonne se sont avérées vraiment compliquées, notamment pour l’obtention de mon numéro ADELI . Mon Cabinet Infirmier est intervenu au cours d’une journée d’installation d’infirmière libérale, c’est là que je les ai rencontré. On m’a assisté dans tous mes papiers, on a pris contact avec les différentes instances pour que je puisse débuter mes démarches à la date prévue. Ça a été d’un grand soutien. Face à la complexité de l’installation, cet accompagnement m’a vraiment été utile. Certes c’est un budget mais je ne regrette aucun centime dépensé.

Rebecca B.. : Membre depuis Juillet 2020

J’ai énormément apprécié le concept, c’est la première fois qu’il y a un cabinet qui prend en charge toutes les démarches depuis le début, et pas juste un cabinet pour trouver une patientèle. Le concept est vraiment intéressant. Ce qui me plait dans le service de location : l’emplacement, l’entretien des locaux, le cabinet est beau et très bien entretenu, c’est propre. Hyper bien situé. Pour la facturation, je n’avais pas envie de me surcharger, Quand on se lance et qu’on ne se connait pas on est amené a faire beaucoup d'erreurs. Quand on commence avec ça ( la facturation), on est vite découragé par le libéral; le service enlève beaucoup de charge mentale. Je recommande pour l’accompagnement, l’accueil, tout, le global. L’ensemble des services qui sont proposés.

Clémence L. Accompagnement au changement de statut - Octobre 2021

Je déménageais et souhaitais rapidement pouvoir cumuler un mi-temps en tant que salariée, MCI m’a aidé à obtenir rapidement mon autorisation. De bons conseils, les rappels sur les droits et devoirs en tant que remplaçant. En plus Mon Cabinet Infirmier m’a trouvé gracieusement un cabinet infirmier de leur réseau qui cherchait une remplaçante. Merci pour tout, service super efficace.

Danielle S. Accompagnement au changement de statut - Décembre 2021

Merci pour votre bienveillance et votre gentillesse

Dylan Accompagnement au changement de statut - Janvier 2022

Je recommande pour la disponibilité de l’équipe, les conseils toujours très précis.

Valérie : Service de facturation depuis décembre 2020

Grâce à l’équipe et au service de facturation j’ai pu me remettre à jour.

Hanna E. Membre depuis Juillet 2021

Quand j’ai rencontré l’équipe de MCI, tout me semblait fait pour moi, ça m’aide plus que tout ! Clairement sans le service de facturation, je sais très bien que je n’y arriverai pas. Je trouve que c'est super efficace pour tout l'organisation, l'équipe est hyper aidante, rapide, efficace, à l’écoute, ça facilite énormément les choses.

Guilaine M. Membre depuis juin 2022

Alors que ça faisait plus de six mois que j’hésitais à me lancer dans le libéral, un jour j’ai pris connaissance de l’existence de Mon Cabinet Infirmier (MCI) et j’ai rapidement pris la décision de passer par leurs services. Passer par MCI m’a fait gagner du temps et de l’efficacité dans la procédure de création de mon cabinet, et ce, grâce à leur expérience et professionnalisme. Pendant toute la procédure de création et d’installation, j’ai pu m’appuyer sereinement sur MCI et cela m’a évité de me poser toutes les questions qui me stressaient et surtout m’a permis d’emblée d’intégrer une équipe professionnelle. MCI est pour moi une solution de tranquillité pour se lancer dans le libéral, car je il s’occupe de tout et moi je m’occupe juste de mes soins.

Myriam C.- membre depuis décembre 2021

J’ai choisi MCI parce que j’y ai trouvé une facilité par rapport à l’administratif surtout, et aux conseils de Laure. Également parce que c’est pas cher ! C’est aussi un cabinet où l’on peut échanger avec d’autres infirmiers, je l’ai choisi pour me sentir entouré, et ne pas me sentir seule. Commencer en libéral dans un cabinet, c’est souvent se sentir seule. Je recommande MCI parce qu’il y a beaucoup de sympathie, beaucoup de bienveillance, toujours beaucoup d’écoute et de bons conseils, l’équipe est vraiment disponible. L’emplacement du cabinet est un plus également.

Leila B. Membre depuis septembre 2020